RNA : W242000384 | Directeur de la publication : Jean-Luc Moreau
Mentions Légales

Mentions Légales & Transparence

Cette page rassemble l’ensemble des informations légales, administratives et réglementaires relatives au portail officiel de l’ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SARLANDE. L’organisation agit dans le respect du cadre applicable aux associations régies par la loi du 1er juillet 1901 et développe exclusivement des initiatives d’utilité publique orientées vers la préservation des espaces naturels, la sensibilisation environnementale et l’accompagnement communautaire local.

Les informations présentées ci-dessous visent à garantir une transparence complète concernant l’identité de l’organisation, son fonctionnement administratif et les principes encadrant les activités conduites sur le territoire de Sarlande durant l’année 2026.

Identification de l’association

Dénomination officielle :
ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SARLANDE

Statut juridique :
Association régie par la loi du 1er juillet 1901

RNA :
W242000384

SIREN :
989462676

Adresse du siège :
MAIRIE, 173 RUE DU STADE, 24270 SARLANDE

Adresse électronique :
jacjuly9@gmail.com

Téléphone :
+33894515397

Date de création :
18 mars 2014

Publication au Journal Officiel :
12 avril 2014

Préfecture de rattachement :
Préfecture de la Dordogne

Direction de la publication

Le directeur de la publication du présent portail d’information officiel est :

Jean-Luc Moreau
Président de l’ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SARLANDE

Les contenus diffusés sur ce site ont pour objectif exclusif de présenter les activités associatives, les actions de sensibilisation environnementale et les initiatives communautaires conduites dans le cadre des objectifs statutaires de l’organisation.

Le portail ne comporte aucune activité commerciale, aucun dispositif marchand et aucune fonctionnalité destinée à promouvoir des transactions financières à caractère lucratif. Les publications réalisées durant l’année 2026 s’inscrivent exclusivement dans une logique d’information associative et de transparence territoriale.

Hébergement

Hébergement : Hostinger, Inc. (Švitrigailos str. 34, 03230 Vilnius | hostinger.com).

Transparence financière et objectifs d’utilité publique

L’ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SARLANDE agit exclusivement dans le cadre de missions d’utilité publique liées à la préservation des espaces naturels, à la sensibilisation environnementale et à l’accompagnement communautaire local. L’ensemble des ressources disponibles est mobilisé afin de soutenir les activités associatives programmées sur le territoire communal de Sarlande et les initiatives de terrain engagées durant l’année 2026.

Les financements et contributions perçus par l’organisation sont intégralement réinvestis dans les programmes de sensibilisation, les actions pédagogiques, les opérations de préservation écologique et les initiatives collectives destinées à renforcer la protection durable du patrimoine naturel local. Aucune redistribution à finalité commerciale n’est réalisée dans le cadre du fonctionnement de l’association.

Les activités développées par l’organisation visent notamment à soutenir les opérations de surveillance environnementale, les actions de prévention contre les atteintes aux milieux naturels et les programmes d’accompagnement destinés aux habitants souhaitant contribuer à la préservation des paysages ruraux de Dordogne.

L’association attache une importance particulière à la transparence administrative et à la bonne gestion des ressources collectives. Cette orientation garantit que l’ensemble des initiatives conduites demeure strictement conforme aux objectifs statutaires définis lors de la création de l’organisation et aux principes applicables aux associations loi 1901.

Protection des données et responsabilité éditoriale

Les informations éventuellement transmises via les formulaires de contact du site sont utilisées uniquement dans le cadre des échanges associatifs liés aux activités de l’organisation. Les données communiquées ne font l’objet d’aucune utilisation commerciale et ne sont jamais cédées à des organismes tiers à des fins lucratives.

Les contenus publiés sur le portail officiel de l’ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SARLANDE ont pour vocation d’informer le public concernant les initiatives environnementales et communautaires organisées dans la commune de Sarlande et ses environs. Malgré le soin apporté à la mise à jour des informations diffusées durant l’année 2026, l’association ne peut garantir l’absence totale d’erreurs matérielles ou typographiques.

Toute reproduction, diffusion ou réutilisation des contenus du présent site doit respecter les dispositions légales applicables au droit associatif et à la protection des publications numériques.